La scolarisation des enfants atteints de TED, initiée depuis 1996 sous formes de projets pilotes, a été généralisée par la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Elle entre dans le système de scolarisation des enfants handicapés.

Où scolarise-t-on les enfants atteints de TED ?

Pour certains enfants atteints de TED, notamment pour beaucoup de ceux présentant un syndrome d’Asperger, le parcours scolaire peut se dérouler en classe, de la maternelle au lycée, parfois jusqu’à l’université.

Pour d’autres, par exemple ceux présentant de l’autisme sévère, il est souvent plus adapté de proposer un environnement spécifiquement adapté à leurs besoins dans un établissement médico-social (institut médico-éducatif) ou sanitaire (hôpital de jour), et d’organiser leur scolarité dans le cadre de l’unité d’enseignement de cet établissement.

Enfin, pour de nombreux enfants atteints de TED, il est possible d’être scolarisés :

• soit en classe ordinaire en bénéficiant d’un accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire (AVS), à temps plein ou à temps partiel, suivi par un SESSAD (Service d’éducation spéciale et de soins à domicile) ;
• soit au sein d’un dispositif collectif de scolarisation spécifiquement conçu pour répondre aux besoins particuliers des élèves présentant des TED (effectif réduit de cinq ou six élèves en moyenne, avec un encadrement important) : CLIS (Classes d’intégration scolaire spécialisée) à l’école élémentaire, UPI (Unité pédagogique d’intégration) en collège et en lycée.

Certains enfants peuvent également mener une scolarité à temps partagé entre un établissement scolaire et l’unité d’enseignement d’un établissement sanitaire ou médico-social.

Qu'appelle-t-on Projet personnalisé de scolarisation (PPS) ?

Pour garantir un parcours de formation adapté, une évaluation des compétences et des besoins de l’enfant atteint de TDE est réalisée par l’équipe pluridisciplinaire de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). En fonction de cette évaluation et du projet de vie et de formation de l’enfant, l’équipe pluridisciplinaire propose un plan personnalisé de compensation (PPC), au sein duquel le parcours de formation fait l’objet d’un projet personnalisé de scolarisation (PPS).

Le PPS prévoit les modalités de déroulement de la scolarité, assorties des aménagements nécessaires et coordonnées avec l’ensemble des actions utiles pour répondre aux besoins particuliers de l’élève (actions pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et paramédicales). Il constitue un carnet de route pour l’ensemble des acteurs contribuant à la scolarisation de l’élève et à son accompagnement, et permet d’assurer la cohérence et la continuité du parcours scolaire.

L’organisation de la mise en œuvre du PPS et son suivi sont assurés par « l’équipe de suivi de la scolarisation ». Celle-ci est composée de l’ensemble des personnes (parents, enseignants, professionnels de santé ou d’éducation, etc.) qui concourent directement à la mise en œuvre du projet. Un enseignant spécialisé du premier ou du second degré, « l’enseignant référent », est chargé d’assurer, sur l’ensemble du parcours de formation, la permanence des relations avec l’élève et ses parents. Il réunit l’équipe de suivi de la scolarisation pour chacun des élèves dont il est le référent et veille à la continuité et la cohérence de la mise en œuvre de leur PPS.

Le PPS fait l’objet de révisions régulières en particulier lors des transitions entre les niveaux d’enseignement.